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La Ville de Québec maintient les référendums

L’administration Labeaume maintient le cap en conservant son processus référendaire, bien qu’employé de manière exceptionnelle. La Ville de Québec en a décidé ainsi, après avoir écarté le règlement du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), qui aurait pu la soustraire au processus référendaire.

Véronique Demers • 5 février 2020

La Ville de Québec maintient les référendums | 5 février 2020 | Article par Véronique Demers

Marie-Josée Savard, vice-présidente du comité exécutif, Régis Labeaume, maire de Québec, et Martin Lefebvre, directeur du Service de l’interaction citoyenne à la Ville de Québec.

Crédit photo: Véronique Demers

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« Le règlement (du MAMH) n’est pas bon; c’est un processus auquel on aurait additionné 6 mois. Du point de vue administratif, ça aurait été le capharnaüm. On veut que les permis sortent, mais aussi garder et améliorer nos pratiques actuelles, même s’il y a risque de référendum », a exprimé en conférence de presse mercredi matin le maire de Québec, Régis Labeaume. Ainsi, la moyenne de traitement des dossiers devrait être de 4 mois, avec un délai supplémentaire possible de 4 à 6 semaines, en raison des nouvelles pratiques de la Ville de Québec.

D’ailleurs, plusieurs villes ont rejeté le projet de règlement du MAMH dans le cadre de la politique de participation publique, déposé en juillet 2018. « Boisbriand et Chibougamau ont adopté le règlement. […] Très peu de villes ont adopté le règlement, car le ministère nous demandait de mettre en place un processus de participation active et de rétroaction sophistiquée, créant des attentes plus grandes de la population. On propose de la rétroaction, mais pas aussi stricte que celle du ministère. Aussi, le règlement aurait mis trop de poids sur des dossiers mineurs pour des gains marginaux. Ça touche de 30 à 40 % de nos dossiers qui ne le justifient pas », détaille Martin Lefebvre, directeur du Service de l’interaction citoyenne à la Ville de Québec.

La vice-présidente du comité exécutif, Marie-Josée Savard, a souligné que la population a été consultée en vue de l’adoption du règlement sur la participation citoyenne. « On mise vraiment sur la participation publique au lieu des référendums. Les promoteurs doivent comprendre que c’est préférable d’être en amont et présenter le projet aux citoyens. La mise en place des nouvelles pratiques se fera cet automne », précise-t-elle.

Périmètre à élargir

Le maire de Québec a souligné qu’il y avait encore « un gros vice » au processus référendaire, soit le nombre de personnes qui ont le droit de vote dans l’ouverture de registre pouvant mener au référendum, s’il y a une masse critique suffisante, selon des calculs mathématiques précis.

« Ceux qui peuvent participer sont dans la zone concernée (du projet) et les gens de la zone contiguë. S’il y a juste les intérêts des gens très proches, ça crée des clans. On souhaite que plus de personnes se prononcent. Ce sera la fin de l’histoire quand on aura obtenu l’élargissement du périmètre de vote, pour que le bien commun soit représenté », a souligné M. Labeaume.

Les référendums tenus dans les dernières années peuvent presque se compter sur les doigts d’une main. Le cas de l’îlot Esso dans le quartier Montcalm, à l’angle du boulevard René-Lévesque et de l’avenue Cartier, figure parmi les derniers à avoir eu lieu.

De son côté, le conseiller municipal de Démocratie Québec, Jean Rousseau, évalue que l’élargissement du périmètre pour le processus référendaire devient difficile, et tue en quelque sorte la possibilité du référendum (une masse critique doit s’y inscrire). « Les référendums sont un processus lourd auquel il faut mettre des balises. […] Quant aux promoteurs, ils doivent bien présenter leur projet au départ. Les consultations en amont sont gagnantes », conclut M. Rousseau.